Règlement intérieur 2018

Publié par Carolice

Chacun est bienvenu : débutant ou confirmé, homme ou femme

Chacun peut participer à sa façon : adhésion, prêt ou don de matériel, consommables, ouvrages, etc. ... dont il n'a plus usage, animation d'ateliers, prêt de ses réalisations pour des expositions...

Titre I : Membres

1 - Composition

L’association Les Ateliers de Carolice est composée des membres suivants :

  • le conseil d’administration ;
  • les membres adhérents ;
  • les personnes extérieures participant aux ateliers sans être adhérentes.
2 - Adhésion et cotisation

Adhésion : Le montant de l’adhésion est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Pour l'année 2018 (Janvier à Décembre), les membres adhérentes, qui étaient déjà inscrites pour l'année 2017, doivent s’acquitter d’une somme de 25€ pour cette année. La cotisation sera encaissée fin  janvier 2018.

  • Les adhérents bénéficient d’une salle dédiée au scrap , un dimanche par trimestre :mois de Mars, juin, septembre, décembre. Ce sont des ateliers libres, où les membres pourront faire  en mars et septembre, un kit acheté chez une professionnelle . En juin, un kit cartonnage, animé par Michelle et en décembre, pas de kits achetés ou créés. Chacune apporte un ou plusieurs projets qu'elle souhaite terminer ou même commencer. De plus,en aucun cas, le matériel privé des animatrices, type die, tampons, masks ne seront rapportés, chacun doit prévoir ce dont il a besoin.
  • Les adhérents bénéficient également du matériel de l’association, de commandes groupées, de tarif préférentiel à la crop, de réductions chez nos partenaires.

L’adhésion doit être versée au moment de l'inscription. Toute adhésion versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Nouvelle adhérente: Pour toutes celles qui n'étaient pas inscrites en 2017, la cotisation est de 130 € pour l'année 2018. Elle ouvre les mêmes droits qu'aux autres adhérentes et les mêmes kits.

Participation ponctuelle ou atelier découverte: Cette formule permet aux non-adhérentes de participer ponctuellement à un projet dans l'année,  dans la limite des places disponibles. Elle permet d'acquérir le kit et de venir passer la journée au sein de l'association. La réservation se fait 2 mois à l’avance. La cotisation est de 40 €. A laquelle il faut rajouter les 25 € d'adhésion.Cette formule, ne donne pas accès au matériel de l'association. Chacune apportera ses tampons, encres, dies ect...

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

3 - Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de 18 ans, ce bulletin est rempli par le présentant légal. Cette demande doit être acceptée par le Président, le bureau, le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

4 - Exclusions

Conformément à la procédure définie par l’article 9 des statuts de l’association seuls les cas, de matériel détérioré volontairement, de vols, comportement dangereux, propos désobligeants envers les autres membres, comportement non conforme avec l’éthique de l’association et non respect des statuts et du règlement intérieur, peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité des voix (article 11 des statuts). Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation.

5 - Démission – Décès – Disparition

Conformément à l’article 9 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au conseil d’administration. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Titre II : Fonctionnement de l’association

1 - Mesures de police

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association. Des boissons alcoolisées ne peuvent être introduites dans les locaux de l’association (sauf événement exceptionnel et après accord du C.A.). Les membres de l'association s'engagent à respecter le règlement intérieur des lieux d'accueil.

2 - Le conseil d'administration

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association, le conseil d'administration a pour objet de veiller au bon déroulement de l’association. Le Conseil se renouvelle par 1/3 tous les ans; les membres sortants sont rééligibles . Pour être éligibles au Conseil d'Administration, les personnes doivent remplir les conditions suivantes :

  • - être membre actif (ou adhérent);
  • - être âgé de plus 21 ans;
  • - avoir adhéré à l'association depuis plus de 2 ans;
  • - être à jour de leur cotisation au jour de la date limite de dépôt de candidature;
  • - avoir fait parvenir sa candidature au Conseil d'Administration au plus tard 15 jours avant la date de l'assemblée générale.
3 - Le bureau

Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de l’association, le bureau a pour objet la mise en œuvre et l’application des décisions prises. Les rôles sont définis comme suit :

  • Le Président :

Il possède les pouvoirs les plus grands pour agir en toutes circonstances au nom et pour le compte de l’association les ATELIERS DE CAROLICE. Il dirige les travaux du Conseil d’ Administration et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il remplit le rôle d’attaché de presse. Il présente son rapport moral à l’Assemblée Générale. Il possède un vote prépondérant en cas d’égalité parfaite. Il veille au bon déroulement des débats. En cas d’empêchement, il peut déléguer, sur avis du Conseil d’ Administration, ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’administration. Il est rééligible.

  • Le Trésorier :

Il tient les comptes de l’association et veille au respect des règles comptables. Il est responsable de la bonne gestion financière de l’association. Il s’assure de la bonne régularité des comptes. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et présente annuellement devant l’Assemblée Générale un rapport financier et en reçoit quitus. Il est rééligible.

  • Le Secrétaire :

Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’affichage des convocations des réunions de tous les organes de l’association. Il est chargé de veiller à obtenir la meilleure représentativité des membres. Il est chargé de veiller au respect des procédures. Il rédige les Procès-verbaux des séances tant du Conseil d’ Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet. Il est rééligible.

4 - Modalités de fonctionnement

Le bureau se réunit autant de fois que cela est nécessaire.

5 - Assemblée Générale ordinaire

Conformément à l ‘article 13 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Seuls les membres adhérents sont autorisés à participer. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage et/ou information par mail.

6 - Assemblée Générale extraordinaire

Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir si besoin est.

Titre III : Le Fonctionnement des séances

Les séances :

Elles ont lieu un dimanche par trimestre. De 9H30 à 17H30.

En mars, juin, septembre & décembre.

Désormais, se sont des séances libres . Il y-aura toujours la présence d'un ou des membres du bureau. Mais ces séances ne bénéficient d’aucune animation, elles sont ouvertes pour permettre aux adhérentes d'acquérir un kit d'une professionnelle et le plaisir de scrapper toute ensemble. Elles ont lieu en mars & septembre.

Les séances animées sont proposées par un bénévole sur un thème défini (modèle de page, mini album, cartonnage, technique particulière, etc...). Cette année c'est Michelle qui animera l'atelier cartonnage . Elle aura lieu en juin .  Des membres de l'association peuvent demander à animer l'un de ces ateliers : à cet effet, il devra déposer un projet d'atelier auprès du CA qui donnera son accord. Un planning des thèmes sera mis à la disposition des adhérents.

La séance "récréative" de décembre, permettra de finir ses kits commencés ou d'en débuter un nouveau. En aucun cas, il ne sera fourni un nouveau kit pour ce trimestre.

Fournitures :

Une liste de fournitures de base vous est communiquée à l’inscription, et une complémentaire peut vous être demandée aux ateliers animés.

Ateliers exceptionnels (crop) :

L’association pourra inviter des professionnels pour animer des ateliers « exceptionnels ». Pour ces ateliers, il sera demandé une participation supplémentaire, proportionnelle au montant des frais imposés par l'invité + 2 € pour couvrir les frais annexes. Ces ateliers feront l'objet d'une pré-inscription et d'un règlement immédiat qui servira de réservation. En cas d'annulation de la participation, aucun remboursement ne sera effectué. Les non adhérents règleront l'intégralité des frais + 4€ pour couvrir les frais annexes. Les inscriptions seront ouvertes en priorité aux adhérents.

Atelier découverte

Ils sont ouverts aux non-adhérents pour permettre de découvrir l’association et ses projets. L'atelier découverte, est limitée à un projet à l’année en fonction des kits et places disponibles. Le prix de cet atelier est fixé à 40 €. Sous condition d'avoir réglé l'adhésion de 25 €.La réservation ne peut se faire que 2 mois à l’avance.

Kits à emporter

S’il reste des kits, ces derniers pourront être vendu lors de manifestation telle que la crop. A scrapper chez soit au prix de 40 € .

Fiches techniques

Les fiches techniques seront mises en vente au prix de 5 €. Elles n’ouvrent ni le droit au conseil, ni le droit au matériel spécifique apporté par l’animatrice.

Titre IV: Blog et messagerie

L’association « Les Ateliers de Carolice » met à disposition des adhérents un blog : http://atelierscarolice.over-blog.com et une adresse mail : villenoue@orange.fr. Ces outils permettent de télécharger le planning des ateliers, de connaitre le thème des ateliers et le matériel complémentaire à apporter. Les adhérents et non adhérents y trouveront toutes les informations concernant l'association. Il est recommandé de s'inscrire à la newsletter pour être avertis de chaque nouvelle information et de s’y référer régulièrement. Les échanges de courrier doivent se faire par l'intermédiaire de la boite mail.

Titre V : Prestations diverses

« Les Ateliers de Carolice » pourront proposer des commandes groupées, des offres spéciales et autres services. Ces services sont un PLUS de l'association pas une obligation ! Chacun est libre de passer ou non par l'association pour effectuer ses achats. Pour la praticité des « opérations commandes », nous vous demandons de bien vouloir vous conformer aux consignes qui vous seront données. Les commandes seront réglées au moment du passage de la commande, par chèque, à l'ordre de « Les Ateliers de Carolice », les non-adhérents ne peuvent bénéficier de ces prestations.

Titre VI : Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par l’assemblée générale ordinaire. Il peut être modifié par le conseil d’administration. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.

Le 12 Décembre 2017

L'équipe « Les Ateliers de Carolice »

Publié dans Fonctionnement

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